Le règlement intérieur des écoles maternelles et élémentaires est adopté par le conseil d'école en conformité avec le règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d'école.

1-    Admission à l'école

- école maternelle :

Des enfants âgés de 2 ans au jour de la rentrée peuvent être admis dans la limite des places disponibles.

- école élémentaire :

L'admission est automatique pour les enfants provenant du RPI.

Pour les enfants non domiciliés dans nos communes, la dérogation doit être signée par les maires et les directeurs de la Commune de départ et d'arrivée.

- Changement d'école

En cas de changement d'école (hors RPI), la directrice radie l’élève du registre des élèves inscrits. Un certificat de radiation peut être délivré.

2- Fréquentation et obligation scolaire

- école élémentaire et maternelle

* La fréquentation régulière de l'école est obligatoire. Toute absence doit être justifiée par les parents. Elle doit être signalée immédiatement par mail ou par téléphone:

au 03.88.54.08.26 ce.0672935B@ac-strasbourg;.fr pour Oberdorf-Spachbach

au 03.88.80.72.31 ce.0670699w@ac-strasbourg.fr pour Preuschdorf

 au 03.88.54.02.77 ce.0670672s@ac-strasbourg.fr pour Dieffenbach-lès-Woerth

puis confirmée par écrit sur feuille libre.

* Les parents doivent venir chercher leur enfant à l'école pour une absence en cours de journée. En aucun cas, un élève ne sera autorisé à quitter l'école seul durant la classe.

3- Organisation du temps scolaire

Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi   

            matin : de 8h à 11h30

           après-midi : de 13h30 à 16h

4- Surveillance

• Chaque jour l'accueil des élèves dans la cour de l'école est assuré 10 minutes avant le début de la classe : 7h50 le matin et 13h20 l’après-midi.

• Avant, les parents restent responsables de l'enfant.

• A partir de 11h30 et 16h, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.

• Les enfants attendant le bus scolaire attendent aux arrêts devant les écoles au plus tôt 10 minutes avant l'arrivée du bus et sont sous la responsabilité des parents.

• Les élèves de l’école de Dieffenbach-lès-Woerth sont sous la responsabilité d’une personne nommée par la commune jusqu’à l’arrivée des bus de ramassage scolaire à 11h30 et 16h.

- Ecole maternelle

• Les enfants d'âge préscolaire doivent obligatoirement être accompagnés sur le trajet de l'école. Ils seront remis à 11h30 et à 16h00 précises à la sortie de classe aux parents ou aux personnes adultes nommément désignées sur la feuille de sortie "classe maternelle" ; celle-ci peut-être complétée à tout moment dans l'année scolaire. Les enfants ne seront confiés qu'aux personnes notées sur la feuille de sortie "classe maternelle" et à personne d'autre.

• Ceci est également valable pour les enfants de maternelle revenant en bus à 11h50 et 16h20

5- Vie scolaire

- L'organisation pédagogique et la constitution des classes sont faites par les directrices et sont présentées au Conseil d'école du 3ème trimestre pour la rentrée suivante.

- Une aide personnalisée aux enfants en difficulté est mise en place dans les trois villages : les jours et heures seront définis chaque rentrée scolaire et transmis aux parents. Les élèves relevant de ce dispositif seront proposés par les enseignants (sous réserve d’acceptation des parents).

- Les parents donnent (ou non) l'autorisation de diffusion de l'image ou de la voix de leur enfant.

- Le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement leur appartenance religieuse est interdit.

- Les coopératives scolaires (une dans chaque école) affiliées à l'OCCE, gèrent les fonds propres. Le Conseil d'école reçoit un compte rendu financier annuel (Conseil d'école du 1er trimestre).

- La charte de Laïcité est de vigueur dans les établissements.

6- Relation école –famille

- Chaque année, une réunion d’information aux parents a lieu dans chaque école du RPI dans les deux semaines qui suivent la rentrée. Les parents sont informés de la date dans la note de rentrée.

- Les parents qui le souhaitent peuvent solliciter un entretien sur rendez-vous avec les enseignants.

- Les parents sont invités à signaler tout problème de santé ou familial, dont les enseignants pourront tenir compte.

- Un cahier de liaison ou un agenda existent pour la relation parents/école.

- Une demande d’autorisation de photographie est demandée en début de scolarité (et peut changer sur demande l’année suivante).

- Des informations concernant les familles peuvent être transmises par mail.

7- Sécurité

- A Oberdorf-Spachbach, les parents récupèrent les enfants ne prenant pas le bus au portail de l’école.

- Les consignes de sécurité et d'évacuation sont affichées dans tous les couloirs de l'école.

- Les élèves de maternelle sont toujours accompagnés durant le trajet en bus par une personne adulte désignée par les communes. Les élèves transportés sont tenus de respecter la personne qui les accompagne.

- Des évacuations incendie et PPMS sont organisées régulièrement.

- Il est nécessaire que tous les élèves soient assurés pour les sorties facultatives. Une attestation d’assurance sur laquelle figurent la responsabilité civile et individuelle accident est demandée.

- Il est interdit de fumer dans l'enceinte et aux abords des écoles.

- L'accès à la cour est interdit aux chiens.

- Les objets coupants ou dangereux sont à proscrire. Le port de bijoux est déconseillé, dans tous les cas, seule la responsabilité de l'enfant est engagée.

- Tout jeu violent est interdit, voire sanctionné.

- Aucun médicament ne doit être apporté à l'école, aucun médicament ne doit être laissé aux enfants présents à l'école. Si possible, l'enfant sera gardé à domicile tant qu'un traitement s'impose.

- Le chewing-gum, les bonbons et les sucettes sont interdits.

- L'utilisation des téléphones mobiles est interdite dans l'enceinte des écoles.

- Les montres et objets connectés sont interdits dans l’enceinte de l’école.

- En cas de crise sanitaire, les membres de la communauté éducative (parents, élèves, enseignants et non enseignants partenaires) doivent respecter les consignes fixées par le protocole national.

8- Matériel scolaire

- Les manuels scolaires sont fournis par l'école. Les élèves doivent les couvrir et en prendre soin. En cas de manquement, le livre est à payer entièrement par l'élève.

- Les livres de BCD empruntés seront rendus dans le même état.

- Toute détérioration de matériel entraîne le remplacement ou le remboursement par l'auteur fautif.

9- Diffusion du règlement intérieur

Chaque famille doit connaître et approuver le règlement intérieur.

Il sera communiqué à tous les parents par message sur l’ENT de l’école ou dans le carnet de liaison des maternelles. Il sera également disponible sur le site de l’école.

Règlement reconduit et modifié par le Conseil d’Ecole du mardi 7 novembre 2023